Dernière mise à jour : 19 décembre 2024.
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site eneel.eu l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site eneel.eu est édité par :
Le site est hébergé par :
Tous les contenus présents sur le site eneel.eu, incluant les textes, images, graphismes, logos et vidéos, sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification ou publication de ces contenus, sans l’autorisation écrite de l’éditeur, est interdite.
L’éditeur du site eneel.eu s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Cependant, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour de celles-ci.
L’utilisation du site implique l’acceptation des conditions générales d’utilisation, disponibles ici.
Les informations personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation RGPD. Pour plus de détails, veuillez consulter notre Déclaration de Confidentialité.
Le site utilise des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur. Pour gérer vos préférences, consultez notre Politique de Cookies.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site eneel.eu est soumis au droit français. Les tribunaux compétents sont ceux du ressort de Bourgogne.
Pour vous offrir la meilleure expérience possible, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations de l'appareil. Le consentement à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les identifiants uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut affecter négativement certaines fonctionnalités et fonctions.